Disclaimer
À propos de ce site
Le responsable du contenu de ce site web est le VLAM, Boulevard Roi Albert II 35 boîte 50, B-1030 Bruxelles.
Le VLAM accorde beaucoup de soin à la création de ce site web. Le VLAM ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des éventuels dommages directs ou indirects qui découleraient de l’utilisation de ce site web et des informations qu’il contient. Personne ne peut demander des droits sur le contenu de ce site ni se l’approprier en aucune manière.
Le VLAM ne peut garantir à 100% la précision, l’exactitude et l’exhaustivité des informations présentes sur ce site web.
Le VLAM peut à tout moment modifier les informations communiquées sans avertissement et sans l’avis de l’utilisateur.
L’information, les publications et autres données présentes sur le site web sont mises à disposition en tant que service d’intérêt général et sont transmises en toute confiance. Tout litige relatif à ce site web est régi par le droit belge.
Droits et propriété intellectuelle
Tous les textes, images et photos présentes sur ce site web sont la propriété du VLAM ou de ses partenaires. Toutes les images et photos de ce site web sont protégées par des droits d’auteur et ne peuvent être utilisées par autrui.
Les textes écrits par ou au nom du VLAM sont également protégés par le droit d’auteur. L’utilisation des textes sans autorisation préalable est autorisée, à condition que le nom du VLAM et celui de ses partenaires des secteurs ne subissent des dommages en aucune façon, et que l’objectif de cette utilisation n’aille pas à l’encontre des objectifs du VLAM. L’utilisation des textes à des fins commerciales est strictement interdite. Dans tous les cas, la source doit être citée. Sur ce site web, tous les noms de domaines et les logos sont des marques déposées par leur propriétaire.
Dans tous les cas d’abus constatés, une procédure judiciaire sera engagée, conformément à la législation belge sur le droit à la protection de la propriété intellectuelle.


